Politique de confidentialité

1) Introduction et coordonnées du responsable du traitement

1.1 Nous nous réjouissons de votre visite sur notre site web et vous remercions de votre intérêt. Nous vous informons ci-après de la manière dont nous traitons vos données à caractère personnel lors de l'utilisation de notre site web. Les données à caractère personnel sont ici toutes les données permettant de vous identifier personnellement.

1.2 Le responsable du traitement des données sur ce site web au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD) est HobbyHorse24 GmbH, Marienstraße 23, 70178 Stuttgart, Allemagne, e-mail : info@hobbyhorse24.com. Le responsable du traitement de données à caractère personnel est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement de données à caractère personnel.

2) Collecte de données lors de la visite de notre site web

2.1 Lors d'une utilisation purement informative de notre site web, c'est-à-dire lorsque vous ne vous inscrivez pas ou ne nous transmettez pas d'informations d'une autre manière, nous ne collectons que les données que votre navigateur transmet au serveur du site (dits « fichiers journaux du serveur »). Lorsque vous consultez notre site web, nous collectons les données suivantes, qui sont techniquement nécessaires pour vous afficher le site web :

• Notre site web visité
• Date et heure de l'accès
• Quantité de données envoyées en octets
• Source/référent à partir duquel vous êtes arrivé(e) sur la page
• Navigateur utilisé
• Système d'exploitation utilisé
• Adresse IP utilisée (le cas échéant : sous forme anonymisée)

Le traitement est effectué conformément à l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site web. Aucune transmission ni autre utilisation des données n'a lieu. Nous nous réservons toutefois le droit de vérifier ultérieurement les fichiers journaux du serveur si des indices concrets laissent supposer une utilisation illicite.

2.2 Ce site web utilise, pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de données à caractère personnel et d'autres contenus confidentiels (par ex. commandes ou demandes adressées au responsable du traitement), un chiffrement SSL ou TLS. Vous pouvez reconnaître une connexion chiffrée à la chaîne de caractères « https:// » et au symbole de cadenas dans la barre de votre navigateur.

3) Hébergement & réseau de diffusion de contenu (CDN)

Shopify

Pour l'hébergement de notre site web et l'affichage des contenus des pages, nous utilisons le système du fournisseur suivant : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande (« Shopify »)

Des données sont en outre transmises à : Shopify Inc., 150 Elgin St, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada

L'ensemble des données collectées sur notre site web est traité sur les serveurs du fournisseur. Nous avons conclu avec le fournisseur un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

En cas de transfert de données vers le Canada, un niveau de protection des données adéquat est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.

4) Cookies

Afin de rendre la visite de notre site web attrayante et de permettre l'utilisation de certaines fonctions, nous utilisons des cookies, c'est-à-dire de petits fichiers texte qui sont enregistrés sur votre terminal. Une partie de ces cookies est automatiquement supprimée à la fermeture du navigateur (dits « cookies de session »), une autre partie reste plus longtemps sur votre terminal et permet l'enregistrement de paramètres du site (dits « cookies persistants »). Dans ce dernier cas, vous pouvez consulter la durée de conservation dans l'aperçu des paramètres de cookies de votre navigateur web.

Dans la mesure où des données à caractère personnel sont également traitées par certains cookies que nous utilisons, le traitement est effectué conformément à l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD pour l'exécution du contrat, conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD en cas de consentement donné, ou conformément à l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD pour la sauvegarde de nos intérêts légitimes à une fonctionnalité optimale du site web ainsi qu'à une conception de la visite du site conviviale et efficace.

Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être informé(e) du dépôt de cookies et à décider au cas par cas de leur acceptation, ou à exclure l'acceptation de cookies pour certains cas ou de manière générale.

Veuillez noter qu'en cas de refus des cookies, la fonctionnalité de notre site web peut être limitée.

5) Prise de contact

5.1 Reviews.io

Pour les rappels d'avis, nous utilisons les services du fournisseur suivant : REVIEWS.io 2020 GmbH, Skalitzer Str. 104, 10997 Berlin, Allemagne

Uniquement sur la base de votre consentement explicite conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD,  nous transmettons votre adresse e-mail et, le cas échéant, d'autres données clients au fournisseur, afin que celui-ci puisse vous contacter par e-mail avec un rappel d'avis.

Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement avec effet pour l'avenir, auprès de nous ou du fournisseur.

Nous avons conclu avec le fournisseur un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

5.2 Dans le cadre de la prise de contact avec nous (par ex. par formulaire de contact ou par e-mail), des données à caractère personnel sont traitées, exclusivement aux fins du traitement et de la réponse à votre demande et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.

La base juridique du traitement de ces données est notre intérêt légitime à répondre à votre demande conformément à l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD. Si votre prise de contact vise la conclusion d'un contrat, la base juridique supplémentaire du traitement est l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD. Vos données sont supprimées lorsqu'il ressort des circonstances que la question concernée est définitivement réglée et pour autant qu'aucune obligation légale de conservation ne s'y oppose.

6) Fonction de commentaire

Dans le cadre de la fonction de commentaire sur ce site web, outre votre commentaire, les indications relatives au moment de la rédaction du commentaire et le nom de commentateur que vous avez choisi sont enregistrés et publiés sur ce site web. En outre, votre adresse IP est consignée et enregistrée. Cet enregistrement de l'adresse IP est effectué pour des raisons de sécurité et pour le cas où la personne concernée porterait atteinte, par un commentaire publié, aux droits de tiers ou publierait des contenus illicites. Nous avons besoin de votre adresse e-mail pour pouvoir vous contacter au cas où un tiers contesterait le caractère licite de votre contenu publié.

Les bases juridiques de l'enregistrement de vos données sont l'art. 6, par. 1, points b) et f) du RGPD. Nous nous réservons le droit de supprimer des commentaires lorsqu'ils sont contestés par des tiers comme étant illicites.

7) Traitement de données lors de l'ouverture d'un compte client

Conformément à l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD, des données à caractère personnel continuent d'être collectées et traitées dans la mesure nécessaire lorsque vous nous les communiquez lors de l'ouverture d'un compte client. Les données nécessaires à l'ouverture du compte figurent dans le masque de saisie du formulaire correspondant sur notre site web.

La suppression de votre compte client est possible à tout moment et peut être effectuée par un message à l'adresse du responsable du traitement indiquée ci-dessus. Après la suppression de votre compte client, vos données sont supprimées, pour autant que tous les contrats conclus à ce titre soient entièrement exécutés, qu'aucun délai légal de conservation ne s'y oppose et qu'aucun intérêt légitime de notre part ne justifie la poursuite de la conservation.

8) Utilisation des données clients pour la prospection directe

8.1 Inscription à notre newsletter par e-mail

Si vous vous inscrivez à notre newsletter par e-mail, nous vous envoyons régulièrement des informations sur nos offres. La seule donnée obligatoire pour l'envoi de la newsletter est votre adresse e-mail. La communication d'autres données est facultative et est utilisée pour pouvoir vous contacter personnellement. Pour l'envoi de la newsletter, nous utilisons la procédure dite de double opt-in, qui garantit que vous ne recevez la newsletter qu'après avoir confirmé expressément votre consentement à la réception de la newsletter en cliquant sur un lien de vérification envoyé à l'adresse e-mail indiquée.

En activant le lien de confirmation, vous nous donnez votre consentement à l'utilisation de vos données à caractère personnel conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Nous enregistrons à cet effet votre adresse IP attribuée par le fournisseur d'accès à internet (FAI) ainsi que la date et l'heure de l'inscription, afin de pouvoir retracer à un moment ultérieur une éventuelle utilisation abusive de votre adresse e-mail. Les données que nous collectons lors de l'inscription à la newsletter sont utilisées de manière strictement limitée à cette finalité.

Vous pouvez vous désabonner de la newsletter à tout moment via le lien prévu à cet effet dans la newsletter ou par un message adressé au responsable du traitement mentionné en introduction. Après le désabonnement, votre adresse e-mail est immédiatement supprimée de notre liste de diffusion de la newsletter, à moins que vous n'ayez expressément consenti à une autre utilisation de vos données ou que nous nous réservions une utilisation des données allant au-delà, qui est légalement autorisée et dont nous vous informons dans la présente déclaration.

8.2 Envoi de la newsletter par e-mail aux clients existants

Si vous nous avez communiqué votre adresse e-mail lors de l'achat de marchandises ou de services, nous nous réservons le droit de vous envoyer régulièrement par e-mail des offres de notre gamme portant sur des marchandises ou services similaires à ceux déjà achetés. Nous n'avons pas besoin pour cela de recueillir de votre part un consentement distinct conformément au § 7, al. 3 UWG. Le traitement des données est effectué à cet égard uniquement sur la base de notre intérêt légitime à la prospection directe personnalisée conformément à l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD. Si vous vous êtes initialement opposé(e) à l'utilisation de votre adresse e-mail à cette fin, aucun envoi d'e-mail n'a lieu de notre part.

Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, avec effet pour l'avenir, à l'utilisation de votre adresse e-mail à la finalité publicitaire précitée, par une communication adressée au responsable du traitement mentionné au début. Cela ne vous occasionne que des frais de transmission selon les tarifs de base. Après réception de votre opposition, l'utilisation de votre adresse e-mail à des fins publicitaires est immédiatement interrompue.

8.3 Omnisend

L'envoi de nos newsletters par e-mail est effectué par ce fournisseur : Soundest Ltd., Unit a3, Gateway Tower, 32 Western Gateway, London E16 1YL, Angleterre

Sur la base de notre intérêt légitime à un marketing par newsletter efficace et convivial, nous transmettons à ce fournisseur, conformément à l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, les données que vous avez fournies lors de l'inscription à la newsletter, afin qu'il se charge de l'envoi de la newsletter pour notre compte.

Sous réserve de votre consentement explicite conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD, le fournisseur réalise en outre une évaluation statistique du succès des campagnes de newsletter au moyen de balises web ou pixels de comptage dans les e-mails envoyés, qui peuvent mesurer les taux d'ouverture et les interactions spécifiques avec les contenus de la newsletter. Des informations sur le terminal (par ex. moment de la consultation, adresse IP, type de navigateur et système d'exploitation) sont alors également collectées et évaluées, mais ne sont pas regroupées avec d'autres bases de données.
Vous pouvez retirer à tout moment, avec effet pour l'avenir, votre consentement au suivi de la newsletter.

Nous avons conclu avec le fournisseur un contrat de sous-traitance qui protège les données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission à des tiers.

En cas de transfert de données vers le lieu d'établissement du fournisseur, un niveau de protection des données adéquat est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.

8.4 Rappels de panier par e-mail

Si vous interrompez votre achat chez nous avant la finalisation de la commande, vous avez la possibilité de recevoir une fois, par e-mail, un rappel du contenu de votre panier virtuel.

La seule donnée obligatoire pour l'envoi de ce rappel est votre adresse e-mail. La communication d'autres données est facultative et est le cas échéant utilisée pour pouvoir vous contacter personnellement. Pour l'envoi de l'e-mail, nous utilisons la procédure dite de double opt-in, qui garantit que vous ne recevez une notification qu'après avoir confirmé expressément votre consentement à cet égard en cliquant sur un lien de vérification envoyé à l'adresse e-mail indiquée.

En activant le lien de confirmation, vous nous donnez votre consentement à l'utilisation de vos données à caractère personnel conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD pour l'envoi d'un rappel de panier. Nous enregistrons à cet effet votre adresse IP attribuée par le fournisseur d'accès à internet (FAI) ainsi que la date et l'heure de l'inscription, afin de pouvoir retracer à un moment ultérieur une éventuelle utilisation abusive de votre adresse e-mail. Les données que nous collectons lors de l'inscription à notre service de notification par e-mail sont utilisées de manière strictement limitée à cette finalité.

Vous pouvez vous désabonner des rappels de panier à tout moment par un message adressé au responsable du traitement mentionné en introduction. Après le désabonnement, votre adresse e-mail est immédiatement supprimée de notre liste de diffusion mise en place à cet effet, à moins que vous n'ayez expressément consenti à une autre utilisation de vos données ou que nous nous réservions une utilisation des données allant au-delà, qui est légalement autorisée et dont nous vous informons dans la présente déclaration.

9) Traitement de données pour l'exécution de la commande

9.1 Transmission de fichiers image pour l'exécution de la commande via la fonction de téléversement

Sur notre site web, nous offrons aux clients la possibilité de commander la personnalisation de produits en transmettant des fichiers image via une fonction de téléversement. Le motif d'image soumis est alors utilisé comme modèle pour la personnalisation du produit choisi.

Via le formulaire de téléversement sur le site web, le client peut nous transmettre un ou plusieurs fichiers image depuis la mémoire du terminal utilisé, directement par transmission de données automatisée et chiffrée. Nous collectons, enregistrons et utilisons ensuite les fichiers transmis exclusivement pour la réalisation du produit personnalisé au sens de la description de prestation correspondante sur notre site web. Si les fichiers image transmis sont communiqués à des prestataires spécialisés pour la réalisation et l'exécution de la commande, vous en serez expressément informé(e) dans les paragraphes suivants. Aucune transmission allant au-delà n'a lieu. Si les fichiers transmis ou les motifs numériques contiennent des données à caractère personnel (notamment des représentations de personnes identifiables), toutes les opérations de traitement qui viennent d'être mentionnées sont effectuées exclusivement aux fins de l'exécution de votre commande en ligne conformément à l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD.

Après l'exécution définitive de la commande, les fichiers image transmis sont supprimés automatiquement et intégralement.

9.2 Dans la mesure où cela est nécessaire à l'exécution du contrat à des fins de livraison et de paiement, les données à caractère personnel que nous collectons sont transmises, conformément à l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD, à l'entreprise de transport mandatée et à l'établissement de crédit mandaté.

Si, sur la base d'un contrat correspondant, nous vous devons des mises à jour pour des marchandises comportant des éléments numériques ou pour des produits numériques, nous traitons les coordonnées que vous avez communiquées lors de la commande (nom, adresse, adresse e-mail) afin de vous informer personnellement, dans le cadre de nos obligations légales d'information conformément à l'art. 6, par. 1, point c) du RGPD, par un moyen de communication approprié (par exemple par courrier postal ou par e-mail), des mises à jour à venir dans le délai prévu par la loi. Vos coordonnées sont alors utilisées de manière strictement limitée aux communications relatives aux mises à jour que nous vous devons et ne sont traitées par nous à cette fin que dans la mesure nécessaire à l'information concernée.

Pour l'exécution de votre commande, nous collaborons en outre avec le ou les prestataires ci-après, qui nous assistent en tout ou en partie dans l'exécution des contrats conclus. Certaines données à caractère personnel sont transmises à ces prestataires conformément aux informations suivantes.

9.3 Pour remplir nos obligations contractuelles envers nos clients, nous collaborons avec des partenaires d'expédition externes. Nous transmettons votre nom, votre adresse de livraison et, dans la mesure nécessaire à la livraison, votre numéro de téléphone, exclusivement aux fins de la livraison des marchandises, conformément à l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD, à un partenaire d'expédition que nous avons choisi.

9.4 Transmission de données à caractère personnel aux prestataires d'expédition

- DHL

En tant que prestataire de transport, nous utilisons le fournisseur suivant : DHL Paket GmbH, Sträßchensweg 10, 53113 Bonn, Allemagne

Nous transmettons votre adresse e-mail et/ou votre numéro de téléphone au fournisseur, conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD, avant la livraison de la marchandise, aux fins de la convenance d'une date de livraison ou de l'annonce de la livraison, pour autant que vous ayez donné votre consentement explicite à cet effet lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au fournisseur, aux fins de la livraison, conformément à l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD, que le nom du destinataire et l'adresse de livraison. La transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire à la livraison des marchandises. Dans ce cas, une convenance préalable de la date de livraison avec le fournisseur ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.

Le consentement peut être retiré à tout moment avec effet pour l'avenir, auprès du responsable du traitement désigné ci-dessus ou auprès du fournisseur.
- DHL Express

En tant que prestataire de transport, nous utilisons le fournisseur suivant : DHL Express Germany GmbH, Heinrich-Brüning-Str. 5, 53113 Bonn, Allemagne

Nous transmettons votre adresse e-mail et/ou votre numéro de téléphone au fournisseur, conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD, avant la livraison de la marchandise, aux fins de la convenance d'une date de livraison ou de l'annonce de la livraison, pour autant que vous ayez donné votre consentement explicite à cet effet lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au fournisseur, aux fins de la livraison, conformément à l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD, que le nom du destinataire et l'adresse de livraison. La transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire à la livraison des marchandises. Dans ce cas, une convenance préalable de la date de livraison avec le fournisseur ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.

Le consentement peut être retiré à tout moment avec effet pour l'avenir, auprès du responsable du traitement désigné ci-dessus ou auprès du fournisseur.

9.5 Recours à des prestataires de paiement (services de paiement)

- Klarna

Sur ce site web, un ou plusieurs modes de paiement en ligne du fournisseur suivant sont disponibles : Klarna Bank AB, Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède

En cas de choix d'un mode de paiement du fournisseur dans lequel vous payez à l'avance (par exemple paiement par carte de crédit), vos données de paiement communiquées dans le cadre du processus de commande (notamment nom, adresse, informations bancaires et de carte de paiement, devise et numéro de transaction) ainsi que des informations sur le contenu de votre commande lui sont transmises conformément à l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD. La transmission de vos données a alors lieu exclusivement aux fins du traitement du paiement avec le fournisseur et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.

En cas de choix d'un mode de paiement dans lequel le fournisseur paie à l'avance (par exemple achat sur facture ou en plusieurs fois, ou prélèvement), vous êtes également invité(e), lors du processus de commande, à indiquer certaines données personnelles (prénom et nom, rue, numéro, code postal, ville, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone, le cas échéant données relatives à un autre moyen de paiement).

Afin de préserver notre intérêt légitime à déterminer la solvabilité de nos clients, ces données sont transmises par nous au fournisseur, conformément à l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, aux fins d'une vérification de solvabilité. Sur la base des données personnelles que vous avez indiquées ainsi que d'autres données (telles que le panier, le montant de la facture, l'historique des commandes, les expériences de paiement), le fournisseur vérifie si le mode de paiement que vous avez choisi peut être accordé au regard des risques de défaut de paiement et/ou de créance.

Pour la décision dans le cadre de l'examen de la demande, outre des critères internes au fournisseur conformément à l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, des informations d'identité et de solvabilité provenant des agences de renseignements suivantes peuvent également être prises en compte :

https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_de/credit_rating_agencies

L'information de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (dits scores). Dans la mesure où des scores entrent dans le résultat de l'information de solvabilité, ils reposent sur une méthode mathématico-statistique scientifiquement reconnue. Le calcul des scores prend en compte, entre autres, mais pas exclusivement, des données d'adresse.

Vous pouvez vous opposer à tout moment à ce traitement de vos données par un message adressé à nous ou au fournisseur. Toutefois, le fournisseur reste le cas échéant en droit de continuer à traiter vos données à caractère personnel lorsque cela est nécessaire à l'exécution du paiement conformément au contrat.
- PayPal

Sur ce site web, un ou plusieurs modes de paiement en ligne du fournisseur suivant sont disponibles : PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg

En cas de choix d'un mode de paiement du fournisseur dans lequel vous payez à l'avance, vos données de paiement communiquées dans le cadre du processus de commande (notamment nom, adresse, informations bancaires et de carte de paiement, devise et numéro de transaction) ainsi que des informations sur le contenu de votre commande lui sont transmises conformément à l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD. La transmission de vos données a alors lieu exclusivement aux fins du traitement du paiement avec le fournisseur et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.

En cas de choix d'un mode de paiement dans lequel nous payons à l'avance, vous êtes également invité(e), lors du processus de commande, à indiquer certaines données personnelles (prénom et nom, rue, numéro, code postal, ville, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone, le cas échéant données relatives à un autre moyen de paiement).

Afin de préserver dans de tels cas notre intérêt légitime à déterminer votre solvabilité, ces données sont transmises par nous au fournisseur, conformément à l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, aux fins d'une vérification de solvabilité. Sur la base des données personnelles que vous avez indiquées ainsi que d'autres données (telles que le panier, le montant de la facture, l'historique des commandes, les expériences de paiement), le fournisseur vérifie si le mode de paiement que vous avez choisi peut être accordé au regard des risques de défaut de paiement et/ou de créance.

L'information de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (dits scores). Dans la mesure où des scores entrent dans le résultat de l'information de solvabilité, ils reposent sur une méthode mathématico-statistique scientifiquement reconnue. Le calcul des scores prend en compte, entre autres, mais pas exclusivement, des données d'adresse.

Vous pouvez vous opposer à tout moment à ce traitement de vos données par un message adressé à nous ou au fournisseur. Toutefois, le fournisseur reste le cas échéant en droit de continuer à traiter vos données à caractère personnel lorsque cela est nécessaire à l'exécution du paiement conformément au contrat.
- PayPal Checkout

Ce site web utilise PayPal Checkout, un système de paiement en ligne de PayPal, composé de modes de paiement propres à PayPal et de modes de paiement locaux de fournisseurs tiers.

En cas de paiement via PayPal, par carte de crédit via PayPal, par prélèvement via PayPal ou, si proposé, par « Payer plus tard » via PayPal, nous transmettons vos données de paiement, dans le cadre du traitement du paiement, à PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (ci-après « PayPal »). La transmission est effectuée conformément à l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD et uniquement dans la mesure nécessaire au traitement du paiement.

PayPal se réserve, pour les modes de paiement par carte de crédit via PayPal, par prélèvement via PayPal ou, si proposé, « Payer plus tard » via PayPal, le droit de réaliser une information de solvabilité. À cet effet, vos données de paiement sont le cas échéant transmises à des agences de renseignements, conformément à l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, sur la base de l'intérêt légitime de PayPal à déterminer votre solvabilité. PayPal utilise le résultat de la vérification de solvabilité relatif à la probabilité statistique de défaut de paiement aux fins de décider de la mise à disposition du mode de paiement concerné. L'information de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (dits scores). Dans la mesure où des scores entrent dans le résultat de l'information de solvabilité, ils reposent sur une méthode mathématico-statistique scientifiquement reconnue. Le calcul des scores prend en compte, entre autres, mais pas exclusivement, des données d'adresse. Vous pouvez vous opposer à tout moment à ce traitement de vos données par un message adressé à PayPal. Toutefois, PayPal reste le cas échéant en droit de continuer à traiter vos données à caractère personnel lorsque cela est nécessaire à l'exécution du paiement conformément au contrat.

Lorsque le mode de paiement PayPal « Achat sur facture » est disponible et choisi, vos données de paiement sont d'abord transmises à PayPal pour préparer le paiement, après quoi PayPal les transmet, pour l'exécution du paiement, à Ratepay GmbH, Franklinstraße 28-29, 10587 Berlin (« Ratepay »). La base juridique est dans chaque cas l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD. Dans ce cas, RatePay réalise en son propre nom une vérification d'identité et de solvabilité pour déterminer la solvabilité, selon le principe déjà mentionné ci-dessus, et transmet vos données de paiement à des agences de renseignements sur la base de l'intérêt légitime à déterminer la solvabilité, conformément à l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD. Une liste des agences de renseignements auxquelles Ratepay peut recourir figure ici : https://www.ratepay.com/legal-payment-creditagencies/

En cas d'utilisation du mode de paiement d'un fournisseur tiers local, vos données de paiement sont d'abord transmises à PayPal pour préparer le paiement, conformément à l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD. Selon le mode de paiement local disponible que vous avez choisi, PayPal transmet ensuite vos données de paiement, pour l'exécution du paiement, au fournisseur correspondant, conformément à l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD :

- Apple Pay (Apple Distribution International (Apple), Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, Irlande)
- Google Pay (Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande)
- iDeal (Currence Holding BV, Beethovenstraat 300 Amsterdam, Pays-Bas)
- bancontact (Bancontact Payconiq Company, Rue d'Arlon 82, 1040 Bruxelles, Belgique)
- blik (Polski Standard Płatności sp. z o.o., ul. Czerniakowska 87A, 00-718 Varsovie, Pologne)
- eps (PSA Payment Services Austria GmbH, Handelskai 92, Gate 2
1200 Vienne, Autriche)
- MyBank (PRETA S.A.S, 40 Rue de Courcelles, F-75008 Paris, France)
- Przelewy24 (PayPro SA, Kanclerska 15A, 60-326 Poznań, Pologne)

Pour de plus amples informations relatives à la protection des données, veuillez consulter la déclaration de confidentialité de PayPal : https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/privacy-full

10) Marketing en ligne

Google AdSense

Ce site web utilise Google AdSense, un service de publicité en ligne de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »). Google AdSense utilise des cookies, c'est-à-dire des fichiers texte enregistrés sur votre ordinateur, qui permettent d'analyser votre utilisation du site web. En outre, Google AdSense utilise également, pour collecter des informations, des « web beacons » (petites images invisibles), dont l'utilisation permet d'enregistrer, de collecter et d'évaluer des actions simples telles que la fréquentation du site web. Les informations générées par le cookie et/ou le web beacon (y compris votre adresse IP) concernant votre utilisation de ce site web sont en règle générale transmises à un serveur de Google et y sont stockées. Une transmission aux serveurs de Google LLC aux États-Unis peut également avoir lieu.

Google utilise les informations ainsi obtenues pour évaluer votre comportement d'utilisation à l'égard des annonces AdSense. L'adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google AdSense n'est pas regroupée avec d'autres données de Google. Les informations collectées par Google sont le cas échéant transmises à des tiers, dans la mesure où la loi l'exige et/ou dans la mesure où des tiers traitent ces données pour le compte de Google.
Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier la lecture d'informations sur le terminal utilisé via des cookies et/ou des web beacons, ne sont effectués que si vous nous avez donné à cet effet votre consentement explicite conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Sans ce consentement, l'utilisation de Google AdSense est omise pendant votre visite du site.

Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement donné, avec effet pour l'avenir, en désactivant ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau de protection des données européen sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

La politique de confidentialité de Google est consultable ici : https://www.google.de/policies/privacy/

11) Services d'analyse web

Google Analytics 4

Ce site web utilise Google Analytics 4, un service d'analyse web de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »), qui permet une analyse de votre utilisation de notre site web.

Par défaut, lors de la visite du site web, Google Analytics 4 dépose des cookies, qui sont enregistrés sur votre terminal sous forme de petits blocs de texte et collectent certaines informations. Ces informations comprennent également votre adresse IP, que Google tronque toutefois de ses derniers chiffres afin d'exclure toute identification directe de la personne.

Les informations sont transmises à des serveurs de Google et y sont traitées ultérieurement. Des transferts vers Google LLC, établie aux États-Unis, sont également possibles.

Google utilise les informations collectées pour notre compte afin d'évaluer votre utilisation du site web, d'établir pour nous des rapports sur l'activité du site et de fournir d'autres services liés à l'utilisation du site web et d'internet. L'adresse IP tronquée transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n'est pas regroupée avec d'autres données de Google. Les données collectées dans le cadre de l'utilisation de Google Analytics 4 sont conservées pendant une durée de deux mois, puis supprimées.

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier le dépôt de cookies sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné à cet effet votre consentement explicite conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD.
Sans votre consentement, l'utilisation de Google Analytics 4 est omise pendant votre visite du site. Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement donné, avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre droit de retrait, veuillez désactiver ce service via l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.

Nous avons conclu avec Google un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Vous trouverez de plus amples informations juridiques sur Google Analytics 4 à l'adresse https://policies.google.com/privacy?hl=de&gl=de et à l'adresse https://policies.google.com/technologies/partner-sites

Caractéristiques démographiques
Google Analytics 4 utilise la fonction spéciale « caractéristiques démographiques » et peut ainsi établir des statistiques qui fournissent des indications sur l'âge, le sexe et les centres d'intérêt des visiteurs du site. Cela s'effectue par l'analyse de publicités et d'informations de fournisseurs tiers. Cela permet d'identifier des groupes cibles pour des activités de marketing. Les données collectées ne peuvent toutefois être attribuées à aucune personne déterminée et sont supprimées après une conservation d'une durée de deux mois.

Google Signals
En complément de Google Analytics 4, Google Signals peut être utilisé sur ce site web afin de générer des rapports multi-appareils. Si vous avez activé les annonces personnalisées et associé vos appareils à votre compte Google, Google peut, sous réserve de votre consentement à l'utilisation de Google Analytics conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD, analyser votre comportement d'utilisation sur plusieurs appareils et établir des modèles de bases de données, notamment sur les conversions multi-appareils. Nous ne recevons pas de données à caractère personnel de Google, mais uniquement des statistiques. Si vous souhaitez arrêter l'analyse multi-appareils, vous pouvez désactiver la fonction « Publicité personnalisée » dans les paramètres de votre compte Google. Suivez pour cela les instructions de cette page : https://support.google.com/ads/answer/2662922?hl=de Vous trouverez de plus amples informations sur Google Signals au lien suivant : https://support.google.com/analytics/answer/7532985?hl=de

UserIDs
En complément de Google Analytics 4, la fonction « UserIDs » peut être utilisée sur ce site web. Si vous avez consenti à l'utilisation de Google Analytics 4 conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD, avez créé un compte sur ce site web et vous connectez à ce compte sur différents appareils, vos activités, y compris les conversions, peuvent être analysées sur plusieurs appareils.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau de protection des données européen sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

12) Retargeting / remarketing et suivi des conversions

12.1 Suivi des conversions Google Ads

Ce site web utilise le programme de publicité en ligne « Google Ads » et, dans le cadre de Google Ads, le suivi des conversions de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »).

Nous utilisons l'offre de Google Ads pour attirer l'attention sur nos offres attrayantes au moyen de supports publicitaires (appelés Google Adwords) sur des sites web externes. Nous pouvons déterminer, par rapport aux données des campagnes publicitaires, le succès de chacune des mesures publicitaires. Nous poursuivons ainsi l'objectif de vous présenter des publicités qui vous intéressent, de rendre notre site web plus intéressant pour vous et d'obtenir un calcul équitable des coûts publicitaires engagés.

Le cookie de suivi des conversions est déposé lorsqu'un utilisateur clique sur une annonce Ads diffusée par Google. Les cookies sont de petits fichiers texte enregistrés sur votre terminal. Ces cookies perdent en règle générale leur validité après 30 jours et ne servent pas à l'identification personnelle. Si l'utilisateur visite certaines pages de ce site web et que le cookie n'a pas encore expiré, Google et nous pouvons reconnaître que l'utilisateur a cliqué sur l'annonce et a été redirigé vers cette page. Chaque client de Google Ads reçoit un cookie différent. Les cookies ne peuvent donc pas être suivis à travers les sites web des clients de Google Ads. Les informations obtenues à l'aide du cookie de conversion servent à établir des statistiques de conversion pour les clients de Google Ads qui ont opté pour le suivi des conversions. Les clients apprennent le nombre total d'utilisateurs qui ont cliqué sur leur annonce et ont été redirigés vers une page dotée d'une balise de suivi des conversions. Ils ne reçoivent toutefois aucune information permettant d'identifier personnellement les utilisateurs.

Dans le cadre de l'utilisation de Google Ads, une transmission de données à caractère personnel aux serveurs de Google LLC aux États-Unis peut également avoir lieu.

Vous trouverez ici des détails sur les traitements déclenchés par le suivi des conversions Google Ads et sur la manière dont Google traite les données des sites web : https://policies.google.com/technologies/partner-sites

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier le dépôt de cookies pour la lecture d'informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné à cet effet votre consentement explicite conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement donné, avec effet pour l'avenir, en désactivant ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.

Vous pouvez en outre vous opposer durablement au dépôt de cookies par le suivi des conversions Google Ads en téléchargeant et en installant le plug-in de navigateur de Google disponible au lien suivant :
https://www.google.com/settings/ads/plugin?hl=de

Afin de nous adresser de manière publicitaire encore plus conforme à leurs centres d'intérêt aux utilisateurs dont nous avons obtenu les données dans le cadre de relations commerciales ou assimilées, nous utilisons dans le cadre de Google Ads une fonction de rapprochement de clients. À cet effet, nous transmettons à Google par voie électronique un ou plusieurs fichiers contenant des données clients agrégées (surtout des adresses e-mail et des numéros de téléphone). Google n'obtient ainsi aucun accès aux données en clair, mais chiffre automatiquement les informations des fichiers clients lors du processus de transmission au moyen d'un algorithme spécial. Les informations chiffrées ne peuvent ensuite être utilisées par Google que pour les associer à des comptes Google existants créés par les personnes concernées. Cela permet de diffuser de la publicité personnalisée sur l'ensemble des services Google associés au compte Google concerné.

La transmission de données clients à Google n'a lieu que si vous nous avez donné à cet effet un consentement explicite conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Vous pouvez retirer ce consentement auprès de nous à tout moment avec effet pour l'avenir. Vous trouverez ici de plus amples informations sur les mesures de protection des données de Google relatives à la fonction de rapprochement de clients : https://support.google.com/google-ads/answer/6334160?hl=de&ref_topic=10550182
La politique de confidentialité de Google est consultable ici : https://www.google.de/policies/privacy/

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau de protection des données européen sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

12.2 Suivi des conversions Google Ads sans cookies

Ce site web utilise le programme de publicité en ligne « Google Ads » et, dans le cadre de Google Ads, le suivi des conversions de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »).

Nous utilisons l'offre de Google Ads pour attirer l'attention sur nos offres attrayantes au moyen de supports publicitaires (appelés Google Adwords) sur des sites web externes. Nous pouvons déterminer, par rapport aux données des campagnes publicitaires, le succès de chacune des mesures publicitaires. Nous poursuivons ainsi l'objectif de vous présenter des publicités qui vous intéressent, de rendre notre site web plus intéressant pour vous et d'obtenir un calcul équitable des coûts publicitaires engagés.

Ce site web utilise le suivi des conversions Google Ads exclusivement sans recours à des cookies, ce qui signifie que le service ne dépose à aucun moment de cookies sur votre terminal.

À la place, le stockage local de votre navigateur est utilisé pour y enregistrer un identifiant individuel attribué par Google, qui permet une analyse de votre utilisation du site web. À cet effet, certaines informations sur l'utilisateur sont traitées via l'identifiant.

L'identifiant est défini lorsqu'un utilisateur clique sur une annonce Ads diffusée par Google. Si l'utilisateur visite certaines pages de ce site web, Google et nous pouvons reconnaître que l'utilisateur a cliqué sur l'annonce et a été redirigé vers cette page. Chaque client de Google Ads reçoit un cookie différent. Les cookies ne peuvent donc pas être suivis à travers les sites web des clients de Google Ads. Les informations ainsi obtenues servent à établir des statistiques de conversion pour les clients de Google Ads qui ont opté pour le suivi des conversions. Les clients apprennent le nombre total d'utilisateurs qui ont cliqué sur leur annonce et ont été redirigés vers une page dotée d'une balise de suivi des conversions.

Ils ne reçoivent toutefois aucune information permettant d'identifier personnellement les utilisateurs. Dans le cadre de l'utilisation de Google Ads, une transmission de données à caractère personnel aux serveurs de Google LLC aux États-Unis peut également avoir lieu. Vous trouverez ici des détails sur les traitements déclenchés par le suivi des conversions Google Ads et sur la manière dont Google traite les données des sites web : https://policies.google.com/technologies/partner-sites

Dans la mesure où les informations collectées présentent un caractère personnel, le traitement est effectué conformément à l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à l'évaluation statistique du succès de nos campagnes publicitaires.
La politique de confidentialité de Google est consultable ici : https://www.google.de/policies/privacy/

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau de protection des données européen sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

12.3 Suivi des conversions Google Ads

Ce site web utilise le programme de publicité en ligne « Google Ads » et, dans le cadre de Google Ads, le suivi des conversions de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »). Nous utilisons l'offre de Google Ads pour attirer l'attention sur nos offres attrayantes au moyen de supports publicitaires (appelés Google Adwords) sur des sites web externes. Nous pouvons déterminer, par rapport aux données des campagnes publicitaires, le succès de chacune des mesures publicitaires. Nous poursuivons ainsi l'objectif de vous présenter des publicités qui vous intéressent, de rendre notre site web plus intéressant pour vous et d'obtenir un calcul équitable des coûts publicitaires engagés.

Le cookie de suivi des conversions est déposé lorsqu'un utilisateur clique sur une annonce Ads diffusée par Google. Les cookies sont de petits fichiers texte enregistrés sur votre terminal. Ces cookies perdent en règle générale leur validité après 30 jours et ne servent pas à l'identification personnelle. Si l'utilisateur visite certaines pages de ce site web et que le cookie n'a pas encore expiré, Google et nous pouvons reconnaître que l'utilisateur a cliqué sur l'annonce et a été redirigé vers cette page. Chaque client de Google Ads reçoit un cookie différent. Les cookies ne peuvent donc pas être suivis à travers les sites web des clients de Google Ads. Les informations obtenues à l'aide du cookie de conversion servent à établir des statistiques de conversion pour les clients de Google Ads qui ont opté pour le suivi des conversions. Les clients apprennent le nombre total d'utilisateurs qui ont cliqué sur leur annonce et ont été redirigés vers une page dotée d'une balise de suivi des conversions. Ils ne reçoivent toutefois aucune information permettant d'identifier personnellement les utilisateurs. Dans le cadre de l'utilisation de Google Ads, une transmission de données à caractère personnel aux serveurs de Google LLC aux États-Unis peut également avoir lieu.

Vous trouverez ici des détails sur les traitements déclenchés par le suivi des conversions Google Ads et sur la manière dont Google traite les données des sites web : https://policies.google.com/technologies/partner-sites

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier le dépôt de cookies pour la lecture d'informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné à cet effet votre consentement explicite conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement donné, avec effet pour l'avenir, en désactivant ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.

Vous pouvez en outre vous opposer durablement au dépôt de cookies par le suivi des conversions Google Ads en téléchargeant et en installant le plug-in de navigateur de Google disponible au lien suivant :
https://www.google.com/settings/ads/plugin?hl=de

Veuillez noter que certaines fonctions de ce site web peuvent ne pas être utilisables, ou ne l'être que de manière limitée, si vous avez désactivé l'utilisation de cookies.
La politique de confidentialité de Google est consultable ici : https://www.google.de/policies/privacy/

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau de protection des données européen sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

13) Outils et divers

Outil de consentement aux cookies

Ce site web utilise, pour recueillir des consentements valables des utilisateurs pour les cookies et applications basées sur des cookies soumis à consentement, un « outil de consentement aux cookies ». L'« outil de consentement aux cookies » est affiché aux utilisateurs lors de l'accès à la page sous la forme d'une interface utilisateur interactive, sur laquelle des consentements pour certains cookies et/ou applications basées sur des cookies peuvent être donnés en cochant une case. L'utilisation de l'outil fait que tous les cookies/services soumis à consentement ne sont chargés que si l'utilisateur concerné donne les consentements correspondants en cochant une case. Cela garantit que de tels cookies ne sont déposés sur le terminal de l'utilisateur concerné qu'en cas de consentement donné.

L'outil dépose des cookies techniquement nécessaires pour enregistrer vos préférences en matière de cookies. Des données utilisateur à caractère personnel ne sont en principe pas traitées à cette occasion.

S'il arrive toutefois dans un cas particulier que des données à caractère personnel (telles que l'adresse IP) soient traitées aux fins de l'enregistrement, de l'attribution ou de la consignation des paramètres de cookies, ce traitement est effectué conformément à l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à une gestion des consentements pour les cookies conforme au droit, spécifique à l'utilisateur et conviviale, et donc à une conception conforme au droit de notre présence sur internet.

Une autre base juridique du traitement est en outre l'art. 6, par. 1, point c) du RGPD. En tant que responsables du traitement, nous sommes soumis à l'obligation légale de subordonner l'utilisation de cookies techniquement non nécessaires au consentement de l'utilisateur concerné.

Dans la mesure nécessaire, nous avons conclu avec le fournisseur un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Vous trouverez de plus amples informations sur l'exploitant et sur les possibilités de paramétrage de l'outil de consentement aux cookies directement dans l'interface utilisateur correspondante sur notre site web.

14) Droits de la personne concernée

14.1 Le droit applicable en matière de protection des données vous accorde, à l'égard du responsable du traitement, concernant le traitement de vos données à caractère personnel, les droits des personnes concernées suivants (droits d'accès et d'intervention), les conditions d'exercice respectives étant régies par la base juridique indiquée :

• droit d'accès conformément à l'art. 15 du RGPD ;
• droit de rectification conformément à l'art. 16 du RGPD ;
• droit à l'effacement conformément à l'art. 17 du RGPD ;
• droit à la limitation du traitement conformément à l'art. 18 du RGPD ;
• droit de notification conformément à l'art. 19 du RGPD ;
• droit à la portabilité des données conformément à l'art. 20 du RGPD ;
• droit de retirer les consentements donnés conformément à l'art. 7, par. 3 du RGPD ;
• droit d'introduire une réclamation conformément à l'art. 77 du RGPD.

14.2 DROIT D'OPPOSITION

SI, DANS LE CADRE D'UNE MISE EN BALANCE DES INTÉRÊTS, NOUS TRAITONS VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL SUR LA BASE DE NOTRE INTÉRÊT LÉGITIME PRÉPONDÉRANT, VOUS AVEZ À TOUT MOMENT LE DROIT, POUR DES RAISONS TENANT À VOTRE SITUATION PARTICULIÈRE, DE VOUS OPPOSER À CE TRAITEMENT AVEC EFFET POUR L'AVENIR.

SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS METTONS FIN AU TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES. UN TRAITEMENT ULTÉRIEUR DEMEURE TOUTEFOIS RÉSERVÉ SI NOUS POUVONS DÉMONTRER QU'IL EXISTE DES MOTIFS LÉGITIMES ET IMPÉRIEUX POUR LE TRAITEMENT QUI PRÉVALENT SUR VOS INTÉRÊTS, DROITS ET LIBERTÉS, OU SI LE TRAITEMENT SERT À LA CONSTATATION, À L'EXERCICE OU À LA DÉFENSE DE DROITS EN JUSTICE.

SI VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL SONT TRAITÉES PAR NOUS À DES FINS DE PROSPECTION DIRECTE, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER À TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL VOUS CONCERNANT À DE TELLES FINS DE PROSPECTION. VOUS POUVEZ EXERCER VOTRE OPPOSITION COMME DÉCRIT CI-DESSUS.

SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS METTONS FIN AU TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES À DES FINS DE PROSPECTION DIRECTE.

15) Durée de conservation des données à caractère personnel

La durée de conservation des données à caractère personnel se détermine en fonction de la base juridique respective, de la finalité du traitement et, le cas échéant, en outre en fonction du délai légal de conservation respectif (par ex. délais de conservation en matière commerciale et fiscale).

En cas de traitement de données à caractère personnel sur la base d'un consentement explicite conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD, les données concernées sont conservées jusqu'à ce que vous retiriez votre consentement.

S'il existe des délais légaux de conservation pour des données traitées dans le cadre d'obligations juridiques ou assimilées sur la base de l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD, ces données sont supprimées de manière routinière à l'expiration des délais de conservation, pour autant qu'elles ne soient plus nécessaires à l'exécution du contrat ou à la préparation du contrat et/ou qu'aucun intérêt légitime de notre part ne justifie la poursuite de la conservation.

En cas de traitement de données à caractère personnel sur la base de l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que vous exerciez votre droit d'opposition conformément à l'art. 21, par. 1 du RGPD, à moins que nous ne puissions démontrer qu'il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou que le traitement ne serve à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice.

En cas de traitement de données à caractère personnel à des fins de prospection directe sur la base de l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que vous exerciez votre droit d'opposition conformément à l'art. 21, par. 2 du RGPD.

Sauf indication contraire dans les autres informations de la présente déclaration sur des situations de traitement spécifiques, les données à caractère personnel conservées sont par ailleurs supprimées lorsqu'elles ne sont plus nécessaires aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d'une autre manière.